Éditeur du site

Le présent site https://cbp11.fr est la propriété du Club Basket Paris 11, association loi 1901, dont le siège est situé au 71 boulevard Richard Lenoir 75011 Paris.
La publication du site internet et de ses contenus est dirigée par les membres du bureau.
L’hébergement du site est assuré par la société OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Loi information et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné uniquement au CBP 11. Le destinataire des données est le CBP 11.

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Conformément aux lois et règlementations françaises et européennes en vigueur, le CBP 11 collecte et traite des données personnelles concernant les internautes dans le cadre de leur inscription à la newsletter, de leur demande d’adhésion au club et de l’utilisation du formulaire de contact.
Dans l’obligation générale de sécurité et de confidentialité, ces données personnelles consenties sont réservées à l’usage exclusif du CBP 11.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour exercer vos droits, veuillez adresser un courrier mentionnant votre nom, prénom, adresse avec une copie de votre pièce d’identité à : CBP 11 71 boulevard Richard Lenoir 75011 Paris.

Propriété intellectuelle

Le site internet et ses contenus sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive du CBP 11.
Toute personne reproduisant et rediffusant tout ou partie de ces contenus s’expose à une infraction.

Hyperliens

L’association CBP 11 autorise l’établissement de liens vers ce site, dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention de la source soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Toute reproduction d’un des éléments du site à l’intérieur d’un site tiers par des procédés d’inclusion, de cadres, d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.